Déposée par voie électronique le 29 août 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TechITsmart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-38 du 21 septembre 2018.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPHANE domicilié(e) ROUTE DE LA PAIX - 27700 - LES ANDELYS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TechITsmart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPHANE SAS - ROUTE DE LA PAIX - 27700 - LES ANDELYS - France
IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03
Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30
Lanterne d'éclairage urbain, appareils électriques et électroniques pour la gestion de lampes, de diodes et de pellicules à électroluminescence destinées à l'éclairage urbain ; Équipements de commutation en amont et appareils d'allumage pour diodes lampes électroluminescentes destinées à l'éclairage urbain ; équipements de pré-enclenchement et dispositifs d'allumage pour lampes à décharge à haute pression et lampes à décharge à basse pression destinées à l'éclairage urbain ; appareils électroniques pour installations de commande de la lumière et dispositifs d'ombrage, détecteurs de lumière, détecteurs de mouvements, télécommandes à infrarouges, atténuateurs pour des équipements publiques urbains ; dispositifs et appareils de commande pour installations d'éclairage urbain, Filtres et filtres de blocage, sorties de lumière, lentilles pour focaliser la lumière ; diodes électroluminescentes destinées à l'éclairage urbain ; conduites à fibre optique en verre ou en fibres plastiques destinées à l'éclairage urbain ; dispositifs et appareils de régulation pour les installations d'éclairage, les lampes et les dispositifs d'assombrissement ; tous les produits précités n'étant pas destinés aux véhicules ;
Installations, dispositifs et appareils d'éclairage et lampes destinées à l'éclairage urbain ; équipements d'éclairage à fibre optique destinées à l'éclairage urbain ; éclairages intérieurs fluorescents directs et indirects ; modules éclairants et lampes à diodes lumineuses servant de sources lumineuses destinées à l'éclairage urbain ; sources lumineuses (non comprises dans d'autres classes) comprenant des diodes électroluminescentes destinées à l'éclairage urbain ; boîtiers, trames pour le guidage de la lumière, réflecteurs et couvercles pour les lampes, douilles pour les lampes, leviers de suspension pour les lampes ; tous les produits précités n'étant pas destinés aux véhicules ;
Projection et planification technique d'installations d'éclairage urbain ; réalisation de programmes de calcul pour les installations de traitement électronique de données ; tous les produits précités n'étant pas destinés aux véhicules.
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